Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SHOPELEC
COMEL, SARL

Numéro de dépôt :
4230035
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SHOPELEC de COMEL

Présentation de la marque SHOPELEC

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHOPELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMEL domicilié(e) ZI Inova 3000, 8 Allée Six - 88150 - Thaon-les Vosges - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 644 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEL, M. jean guillin domicilié(e) ZI Inova 3000, 8 Allée Six - 88150 - Thaon-les Vosges - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

COMEL a également déposé les autres marques suivantes : ALPSOLEIL


COMEL, SARL - ZI Inova 3000, 8 Allée Six - 88150 - Thaon-les Vosges - France - SIREN 793644485


COMEL, M. jean guillin - ZI Inova 3000, 8 Allée Six - 88150 - Thaon-les Vosges - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680868 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Distribution de matériel électrique tertiaire et industriel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.